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Téléchargements > Les téléchargements les mieux notés

Téléchargements



Catégorie: Règlements communaux
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Règlement du cimetière Règlements communaux 1143 0.00 0
2 Règlement de l'élimination des déchets urbains et autres Règlements communaux 881 0.00 0
3 Règlement des eaux usées Règlements communaux 789 0.00 0
4 Règlement sur les élections Règlements communaux 888 0.00 0
5 Règlement sur les impôts Règlements communaux 756 0.00 0
6 Règlement communal sur l'octroi des bourses Règlements communaux 179 0.00 0
7 Règlement du SIS du haut du Val-Terbi Règlements communaux 836 0.00 0
8 Règlement lors de construction de logements Règlements communaux 1033 0.00 0
9 Règlement sur les constructions Règlements communaux 1183 0.00 0
10 Règlement sur la garde et la taxe des chiens Règlements communaux 796 0.00 0

Catégorie: Collecte déchets/Directive incinération plein air
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 MémoDéchets 2015 Collecte déchets/Directive incinération plein air 359 1.00 1
2 Directive sur l'incinération de déchets en plein air (ENV) Collecte déchets/Directive incinération plein air 190 0.00 0

Catégorie: Formulaires petit permis
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Demande de permis de construire pour petites constructions Formulaires petit permis 1396 0.00 0
2 Déclaration d'accord pour demande d'un petit permis Formulaires petit permis 1334 0.00 0
3 Décret concernant le permis de construire Formulaires petit permis 773 0.00 0
4 Panneaux solaires - directives cantonales Formulaires petit permis 275 0.00 0

Catégorie: Contrat de location
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Contrat de location Contrat de location 485 0.00 0

Catégorie: Formulaire pour l'octroi d'une bourse communale
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Formulaire pour l'octroi d'une bourse communale Formulaire pour l'octroi d'une bourse communale 689 0.00 0

Catégorie: Terrains et maisons à vendre
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Liste des propriétaires - terrain à bâtir ou bâtiments Terrains et maisons à vendre 180 0.00 0
2 Liste des propriétaires - terrains à bâtir - bâtiments - logements Terrains et maisons à vendre 44 0.00 0
3 Liste des propriétaires - terrain à bâtir - bâtiments - location Terrains et maisons à vendre 43 0.00 0

Catégorie: Formulaires - Demande de grand permis
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Formulaire principal Formulaires - Demande de grand permis 627 0.00 0
2 ECA - Demande d'assurance Formulaires - Demande de grand permis 1259 0.00 0
3 ECA - Demande protection incendie Formulaires - Demande de grand permis 768 0.00 0
4 ENV - Demande protection des eaux Formulaires - Demande de grand permis 775 0.00 0
5 ENV - Pompe à chaleur Formulaires - Demande de grand permis 906 0.00 0
6 Libération d'abri PC Formulaires - Demande de grand permis 619 0.00 0
7 Preuve énergétique Formulaires - Demande de grand permis 1069 0.00 0
8 FMB - Demande de raccordements électriques Formulaires - Demande de grand permis 795 0.00 0
9 Swisscom - Demande de raccordement Formulaires - Demande de grand permis 802 0.00 0
10 Subvention communale Formulaires - Demande de grand permis 743 0.00 0

Catégorie: Status du cercle scolaire
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Status du cercle scolaire Status du cercle scolaire 2940 0.00 0

Catégorie: SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Règlement sur l'eau potable SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi 161 0.00 0
2 Règlement d'organisation SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi 154 0.00 0
3 SEVT - Tarifs 2014/2015/2016 SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi 398 0.00 0

Catégorie: Demande d'obtention de permis ou autorisations
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Requête en obtention de permis ou autorisations Demande d'obtention de permis ou autorisations 640 0.00 0

Catégorie: Terrains ou bâtiments à vendre
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Liste des propriétaires - terrain à bâtir - bâtiments - location Terrains ou bâtiments à vendre 120 0.00 0

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