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Téléchargements



Catégorie: Règlements communaux
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Règlement sur les constructions Règlements communaux 1236 0.00 0
2 Règlement du cimetière Règlements communaux 1186 0.00 0
3 Règlement lors de construction de logements Règlements communaux 1076 0.00 0
4 Règlement de l'élimination des déchets urbains et autres Règlements communaux 924 0.00 0
5 Règlement sur les élections Règlements communaux 924 0.00 0
6 Règlement du SIS du haut du Val-Terbi Règlements communaux 872 0.00 0
7 Règlement des eaux usées Règlements communaux 837 0.00 0
8 Règlement sur la garde et la taxe des chiens Règlements communaux 834 0.00 0
9 Règlement de police locale de la commune municipale de Corban Règlements communaux 827 0.00 0
10 Règlement sur les impôts Règlements communaux 791 0.00 0

Catégorie: Collecte déchets/Directive incinération plein air
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Directive sur l'incinération de déchets en plein air (ENV) Collecte déchets/Directive incinération plein air 253 0.00 0
2 MémoDéchets 2017 Collecte déchets/Directive incinération plein air 33 0.00 0

Catégorie: Formulaires petit permis
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Demande de permis de construire pour petites constructions Formulaires petit permis 1452 0.00 0
2 Déclaration d'accord pour demande d'un petit permis Formulaires petit permis 1375 0.00 0
3 Décret concernant le permis de construire Formulaires petit permis 818 0.00 0
4 Panneaux solaires - directives cantonales Formulaires petit permis 307 0.00 0

Catégorie: Contrat de location
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Contrat de location Contrat de location 525 0.00 0

Catégorie: Formulaire pour l'octroi d'une bourse communale
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Formulaire pour l'octroi d'une bourse communale Formulaire pour l'octroi d'une bourse communale 717 0.00 0

Catégorie: Terrains et maisons à vendre
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Liste des propriétaires - terrain à bâtir ou bâtiments Terrains et maisons à vendre 210 0.00 0
2 Liste des propriétaires - terrains à bâtir - bâtiments - logements Terrains et maisons à vendre 76 0.00 0
3 Liste des propriétaires - terrain à bâtir - bâtiments - location Terrains et maisons à vendre 76 0.00 0

Catégorie: Formulaires - Demande de grand permis
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 ECA - Demande d'assurance Formulaires - Demande de grand permis 1289 0.00 0
2 Preuve énergétique Formulaires - Demande de grand permis 1121 0.00 0
3 ENV - Pompe à chaleur Formulaires - Demande de grand permis 941 0.00 0
4 Swisscom - Demande de raccordement Formulaires - Demande de grand permis 863 0.00 0
5 FMB - Demande de raccordements électriques Formulaires - Demande de grand permis 829 0.00 0
6 ENV - Demande protection des eaux Formulaires - Demande de grand permis 809 0.00 0
7 ECA - Demande protection incendie Formulaires - Demande de grand permis 803 0.00 0
8 Subvention communale Formulaires - Demande de grand permis 786 0.00 0
9 Formulaire principal Formulaires - Demande de grand permis 659 0.00 0
10 Libération d'abri PC Formulaires - Demande de grand permis 650 0.00 0

Catégorie: Status du cercle scolaire
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Status du cercle scolaire Status du cercle scolaire 3182 0.00 0

Catégorie: SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 SEVT - Tarifs 2014/2015/2016 SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi 436 0.00 0
2 Règlement sur l'eau potable SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi 200 0.00 0
3 Règlement d'organisation SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi 185 0.00 0

Catégorie: Demande d'obtention de permis ou autorisations
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Requête en obtention de permis ou autorisations Demande d'obtention de permis ou autorisations 677 0.00 0

Catégorie: Terrains ou bâtiments à vendre
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Liste des propriétaires - terrain à bâtir - bâtiments - location Terrains ou bâtiments à vendre 214 0.00 0

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