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Téléchargements



Catégorie: Règlements communaux
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Règlement sur les constructions Règlements communaux 1510 0.00 0
2 Règlement du cimetière Règlements communaux 1368 0.00 0
3 Règlement lors de construction de logements Règlements communaux 1222 0.00 0
4 Règlement des eaux usées Règlements communaux 1089 0.00 0
5 Règlement de l'élimination des déchets urbains et autres Règlements communaux 1051 0.00 0
6 Règlement du SIS du haut du Val-Terbi Règlements communaux 1047 0.00 0
7 Règlement sur les élections Règlements communaux 1035 0.00 0
8 Règlement sur la garde et la taxe des chiens Règlements communaux 995 0.00 0
9 Règlement de police locale de la commune municipale de Corban Règlements communaux 993 0.00 0
10 Règlement sur les impôts Règlements communaux 915 0.00 0

Catégorie: Collecte déchets/Directive incinération plein air
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Directive sur l'incinération de déchets en plein air (ENV) Collecte déchets/Directive incinération plein air 427 0.00 0
2 MémoDéchets 2017 Collecte déchets/Directive incinération plein air 222 0.00 0

Catégorie: Formulaires petit permis
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Demande de permis de construire pour petites constructions Formulaires petit permis 1817 0.00 0
2 Déclaration d'accord pour demande d'un petit permis Formulaires petit permis 1516 0.00 0
3 Décret concernant le permis de construire Formulaires petit permis 945 0.00 0
4 Panneaux solaires - directives cantonales Formulaires petit permis 442 0.00 0

Catégorie: Contrat de location
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Contrat de location Contrat de location 667 0.00 0

Catégorie: Formulaire pour l'octroi d'une bourse communale
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Formulaire pour l'octroi d'une bourse communale Formulaire pour l'octroi d'une bourse communale 848 0.00 0

Catégorie: Terrains et maisons à vendre
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Liste des propriétaires - terrain à bâtir ou bâtiments Terrains et maisons à vendre 383 0.00 0
2 Liste des propriétaires - terrain à bâtir - bâtiments - location Terrains et maisons à vendre 268 0.00 0
3 Liste des propriétaires - terrains à bâtir - bâtiments - logements Terrains et maisons à vendre 263 0.00 0

Catégorie: Formulaires - Demande de grand permis
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 ECA - Demande d'assurance Formulaires - Demande de grand permis 1412 0.00 0
2 Preuve énergétique Formulaires - Demande de grand permis 1376 0.00 0
3 ENV - Pompe à chaleur Formulaires - Demande de grand permis 1058 0.00 0
4 Swisscom - Demande de raccordement Formulaires - Demande de grand permis 1053 0.00 0
5 Subvention communale Formulaires - Demande de grand permis 1039 0.00 0
6 ENV - Demande protection des eaux Formulaires - Demande de grand permis 965 0.00 0
7 FMB - Demande de raccordements électriques Formulaires - Demande de grand permis 955 0.00 0
8 ECA - Demande protection incendie Formulaires - Demande de grand permis 921 0.00 0
9 Formulaire principal Formulaires - Demande de grand permis 816 0.00 0
10 Libération d'abri PC Formulaires - Demande de grand permis 777 0.00 0

Catégorie: Status du cercle scolaire
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Status du cercle scolaire Status du cercle scolaire 3706 0.00 0

Catégorie: SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 SEVT - Tarifs 2014/2015/2016 SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi 548 0.00 0
2 Règlement d'organisation SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi 407 0.00 0
3 Règlement sur l'eau potable SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi 339 0.00 0

Catégorie: Demande d'obtention de permis ou autorisations
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Requête en obtention de permis ou autorisations Demande d'obtention de permis ou autorisations 806 0.00 0

Catégorie: Terrains ou bâtiments à vendre
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Liste des propriétaires - terrain à bâtir - bâtiments - location Terrains ou bâtiments à vendre 521 0.00 0

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