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Téléchargements > Les téléchargements les plus populaires

Téléchargements



Catégorie: Règlements communaux
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Règlement sur les constructions Règlements communaux 1179 0.00 0
2 Règlement du cimetière Règlements communaux 1142 0.00 0
3 Règlement lors de construction de logements Règlements communaux 1031 0.00 0
4 Règlement sur les élections Règlements communaux 887 0.00 0
5 Règlement de l'élimination des déchets urbains et autres Règlements communaux 877 0.00 0
6 Règlement du SIS du haut du Val-Terbi Règlements communaux 835 0.00 0
7 Règlement sur la garde et la taxe des chiens Règlements communaux 795 0.00 0
8 Règlement des eaux usées Règlements communaux 787 0.00 0
9 Règlement de police locale de la commune municipale de Corban Règlements communaux 786 0.00 0
10 Règlement sur les impôts Règlements communaux 753 0.00 0

Catégorie: Collecte déchets/Directive incinération plein air
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 MémoDéchets 2015 Collecte déchets/Directive incinération plein air 358 1.00 1
2 Directive sur l'incinération de déchets en plein air (ENV) Collecte déchets/Directive incinération plein air 188 0.00 0

Catégorie: Formulaires petit permis
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Demande de permis de construire pour petites constructions Formulaires petit permis 1391 0.00 0
2 Déclaration d'accord pour demande d'un petit permis Formulaires petit permis 1333 0.00 0
3 Décret concernant le permis de construire Formulaires petit permis 771 0.00 0
4 Panneaux solaires - directives cantonales Formulaires petit permis 274 0.00 0

Catégorie: Contrat de location
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Contrat de location Contrat de location 484 0.00 0

Catégorie: Formulaire pour l'octroi d'une bourse communale
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Formulaire pour l'octroi d'une bourse communale Formulaire pour l'octroi d'une bourse communale 685 0.00 0

Catégorie: Terrains et maisons à vendre
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Liste des propriétaires - terrain à bâtir ou bâtiments Terrains et maisons à vendre 178 0.00 0
2 Liste des propriétaires - terrains à bâtir - bâtiments - logements Terrains et maisons à vendre 43 0.00 0
3 Liste des propriétaires - terrain à bâtir - bâtiments - location Terrains et maisons à vendre 41 0.00 0

Catégorie: Formulaires - Demande de grand permis
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 ECA - Demande d'assurance Formulaires - Demande de grand permis 1258 0.00 0
2 Preuve énergétique Formulaires - Demande de grand permis 1065 0.00 0
3 ENV - Pompe à chaleur Formulaires - Demande de grand permis 905 0.00 0
4 Swisscom - Demande de raccordement Formulaires - Demande de grand permis 798 0.00 0
5 FMB - Demande de raccordements électriques Formulaires - Demande de grand permis 793 0.00 0
6 ENV - Demande protection des eaux Formulaires - Demande de grand permis 774 0.00 0
7 ECA - Demande protection incendie Formulaires - Demande de grand permis 764 0.00 0
8 Subvention communale Formulaires - Demande de grand permis 741 0.00 0
9 Formulaire principal Formulaires - Demande de grand permis 626 0.00 0
10 Libération d'abri PC Formulaires - Demande de grand permis 615 0.00 0

Catégorie: Status du cercle scolaire
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Status du cercle scolaire Status du cercle scolaire 2932 0.00 0

Catégorie: SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 SEVT - Tarifs 2014/2015/2016 SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi 394 0.00 0
2 Règlement sur l'eau potable SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi 157 0.00 0
3 Règlement d'organisation SEVT Syndicat des eaux du Val Terbi 153 0.00 0

Catégorie: Demande d'obtention de permis ou autorisations
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Requête en obtention de permis ou autorisations Demande d'obtention de permis ou autorisations 638 0.00 0

Catégorie: Terrains ou bâtiments à vendre
Classement Titre Catégorie Hits Note Vote
1 Liste des propriétaires - terrain à bâtir - bâtiments - location Terrains ou bâtiments à vendre 118 0.00 0

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